Arrêté municipaux
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Arrêté municipaux
Durant les premiers mandats de Lady, Cyrillius et elle avaient travailler de concert afin de remettre à jour les arrêtés municipaux.
Il faut dire que certains habitants peut scrupuleux avaient abusé, si bien par rapport aux achats, qu'au niveau des ventes.
En effet, certains ne se gênaient pas de prendre des quantités astronomique de produits, ou alors achetaient toute les denrées que la mairie propsait au fuxéens sans chercher a savoir...
Suite a cela, il avait eu une idée d'arrêté :
Malgré tout, il semblerait que le texte n'était pas vraiment adéquat avec les idées de Jalna et Catherines, bailli et CaC de Toulouse.
Pendant son voyage a Montpellier, Cyrillius avait regardé les panneaux d'affichage des villes Languedocienne, et il avait remarquer certaine chose qui pourrait être intéressant.
Il faut dire que certains habitants peut scrupuleux avaient abusé, si bien par rapport aux achats, qu'au niveau des ventes.
En effet, certains ne se gênaient pas de prendre des quantités astronomique de produits, ou alors achetaient toute les denrées que la mairie propsait au fuxéens sans chercher a savoir...
Suite a cela, il avait eu une idée d'arrêté :
- Spoiler:
- Arrêté Municipal n° 1 concernant les ventes et achats sur le marché de Foix. Toute personne ne respectant point ces articles, sera poursuivie devant la cour de justice pour Escroquerie.
Article 1 : achat sur le marché
Toute forme de spéculation est strictement interdite et sera sévèrement punie. Une plainte peut-être déposé si une spéculation est découverte.
La vente de poisson, légumes ou de lait en taverne, hors taverne municipal est interdite, si une tel chose est contaté par le maire, il est en droit de déposer plainte contre le propriétaire de cette taverne pour Trouble à l'Ordre Public, voir Escroquerie en cas de recidive.
En cas d'achat massif de pain, viande, fruits, maïs, poissons, lait, cela sera considéré comme Trouble à l'ordre public, voir escroquerie.
Devant les abus de certains de nos concitoyens, la mairie limite les achats journalier à un produit a 2 points de faim plus un a 1 point de faim par personne.
Pour le bien de chacun, il est conseillé à nos amis marchands de signaler à la mairie tout abus.
Les éleveurs de cochon cité en mairie auront dérogation spécial du maire, afin de pouvoir acheter 15 maïs maximum, par semaine.
Malgré tout, une dérogation peut être donnée par le maire suite à une lettre motivé de la part d'un acheteur qui souhaite partir en voyage.
Article 2 : vente sur le marché
Rappel : la spéculation est définie par l'achat de denrées ou produits sur le marché de Foix et revendus à un prix plus élevé pour en dégager des bénéfices
De la même façon il est interdit à tous de vendre des produits qui ne sont pas issus de votre production, sans autorisation écrite du Maire ou de son représentant.
Les ventes sont autorisées sans restriction, sauf bois et fer pour le marché. Le poisson, le lait, les légumes, pour le marché, ainsi que les tavernes (voir article 3) malgré tout nous proposons une grille de prix maximum.
Sac de Maïs : 3,10 écus T.T.C
Sac de Blé : 11,50 écus T.T.C
Fruits : 9.20 écus T.T.C
Sac de Farine : 13,00 écus T.T.C
Miche de Pain : 6,20 écus T.T.C
Carcasses de cochons : 15,50 écus T.T.C
Morceaux de viandes : 18,80 écus T.T.C
Pas de restriction sur les autres marchandises.
Les Non Fuxéens sont limités dans leurs ventes sur le marché.
Une demande doit être faite auprès de la mairie avant de les y déposer...
Toute pratique de prix abusive visant à profiter d'un monopole sur la vente est proscrite.
Article 3 : vente de bois, de poisson, de fer, de légume et lait
Seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peuvent vendre ces produits, que ce soit sur le marché, ou en taverne.
Nulle autre personne n'est autorisée à en vendre sans l'accord écrit du maire.
L'achat de bois, de fer, de pelote , de peau, de farine et blé est strictement réservé aux artisans fuxéens dans le cadre de leurs activités.
Pour en faire l'acquisition, contacter la mairie.
Arrêté n°2
Dans le but de protéger les ventes des contrats et l’approvisionnement des stocks de la mairie en fruits afin de permettre les échanges avec les autres villes du Comté, le Conseil Municipal de Foix a décidé en date du 18/04/1461 que les fruits en vente au prix de 9.00 écus et moins lui étaient réservés.
Les achats peuvent être faits par le maire, le responsable du verger et/ou une personne dument mandatée par la mairie de Foix.
Toute personne se portant acquéreur de fruits à 9.00 écus et moins, sera poursuivie en justice pour Escroquerie.
Arrêté municipal n°3
Le conseil municipal de Foix a décidé que les miches de pain en vente à 2.00 écus HT sont strictement réservées aux nouveaux venus à Foix ou aux personnes en ayant autorisation.
Elles sont mises vente à l'unité pour l'usage exclusif du demandeur et leurs sont réservés.
Toute personne non désignée qui achèterait une ou plusieurs de ces marchandises se verrait poursuivie en justice pour escroquerie.
Fait à Foix
le : 19/04/1461
Malgré tout, il semblerait que le texte n'était pas vraiment adéquat avec les idées de Jalna et Catherines, bailli et CaC de Toulouse.
Pendant son voyage a Montpellier, Cyrillius avait regardé les panneaux d'affichage des villes Languedocienne, et il avait remarquer certaine chose qui pourrait être intéressant.
- Spoiler:
- Inspiré de la mairie de Carcassonne
I : Achat / Vente.
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Pour les étrangers de passage vous ne pouvez pas déposer vos légumes, fruits, poissons, viandes, bois ou produits de luxe sans l'accord du maire.
La ville a besoin de fruit, alors tous à vos échelles !
La mairie rachète, dans la mesure de ses moyens :
Pain : à moins de 5,75 écus HT
Viande : à moins de 17,00 écus HT
Fruit : à moins de 8,90 écus HT ou max 9.00 écus HT pour les contrats cueilleurs
Blé : à moins de 11,50 écus HT
Maïs : à moins de 3.10 écus HT
Arrêté n° 1 - Des restrictions de vente
La vente de bois, de poissons et de minerais de fer n'est autorisée qu'avec l'approbation du Maire, afin de préserver la stabilité économique.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.
Arrêté n° 2 - Des Embauches
Qu'il soit dit et su qu'à Foix il est conseillé déposer que trois types d'offres d'emploi. Que la première est réservée aux personnes inexpérimentées ou acceptant le salaire des dites personnes, que la seconde est réservée aux personnes ayant déjà un talent certain dans leur ouvrage et que la troisième est réservée aux personnes les plus expérimentées.
Qu'aussi, la grille des embauches est la suivante :
Palier 1 : Débutant - 15 écus ( 0 à 11 compétence)
Palier 2 : Apprenti - 18 écus (11 à 18 compétence)
Palier 3 : Confirmé - 19 écus (à partir de 19 compétence)
Que l'employeur est libre de fixer un salaire supérieur si tel est son bon plaisir.
Arrêté n° 3 - De notre richesse naturelle
Tout fruits dont le prix de vente est inférieur ou égal à 9 écus est réservé à la Mairie.
Toute personne ne possédant ni champ, ni échoppe et/ou ne résidant pas en la bonne ville de Carcassonne ne peut acheter de fruits directement sur le marché de la ville. Il doit prendre contact avec la mairie qui définira avec les des quantités et tarifs pouvant être mis à sa disposition.
Tout contrevenant à cet arrêté s'expose à des poursuites judiciaires pour Escroquerie.
Arrêté n° 5 - Des prix de vente
Afin de sécuriser le commerce intérieur et protéger nos concitoyens de l'inflation des prix suite à des gens malveillants spéculant afin de se faire de l'argent sur le dos d'autrui, instituons cette grille.
Le prix des biens est limité aux montants fixés avant taxe, par le présent arrêté, à savoir :
Mais : 3,30 écus
Blé : 12,40 écus
Farine : 14,40 écus
Carcasse de cochon : 16,00 écus
Carcasse de vache : 32,00 écus
Bois : 4,20 écus
Laine : 12,50 écus
Peau : 16,00 écus
Hache : 170,00 écus
Couteau :16,00 écus
Barque : 100,00 écus
Rames : 25,00 écus
Seau non-cerclé : 28,00 écus
Seau : 44,00 écus
Chemise : 120,00 écus
Braies : 72,00 écus
Ceinture : 38,00 écus
Bas : 46,60 écus
Chausses : 26,90 écus
Tout contrevenant pourra se voir poursuivi pour escroquerie.
Arrêté n°6 sur le marché
Sur le marché de Foix, tout fruits 9.00 écus et moins, tout maïs à 3.10 écus et moins, tout viande de 15 à 17 écus, tout blé à 11.00 écus et moins sont réservés EXCLUSIVEMENT à la mairie ou son mandataire.
D'autre part les viandes vendues au prix de 7 écus sont réservées exclusivement aux petits nouveaux.
Toute personne interceptant ces produits s'expose à des poursuites judiciaires.
Invité- Invité
Re: Arrêté municipaux
Je suis bien passé lire pour me rendre compte, il y a des choses à revoir, car là il va falloir y mettre la forme car Amellyne est le nouveau CAC depuis ce matin, mais bon je pense que j'ai de quoi argumenter sur le sujet du marché.
Re: Arrêté municipaux
C'est vrai qu'avec Amell comme CaC c'est pas gagné...
Mais bon, je me doute bien que tu as plus d'un tour dans ton sac, et que l'on trouvera une solution.
Si tu as des idées concernant les arrêtés, tu as le droit de faire des changements, si bien sur le fond que dans la forme, car bon, tu me connais, je suis plutôt du genre direct, et je ne pense pas que ce soit la meilleur solution.
Je te remercie du fond du cœur pour ton aide, en s'y mettant tout les deux, je suis persuadé que nous allons y arrivé, comme pour les différents contrat.
Cyrillius sourit tendrement a son épouse et l'enlace avant de l'embrasse avec amour.
Tu sais que je t'aime toi ?
Mais bon, je me doute bien que tu as plus d'un tour dans ton sac, et que l'on trouvera une solution.
Si tu as des idées concernant les arrêtés, tu as le droit de faire des changements, si bien sur le fond que dans la forme, car bon, tu me connais, je suis plutôt du genre direct, et je ne pense pas que ce soit la meilleur solution.
Je te remercie du fond du cœur pour ton aide, en s'y mettant tout les deux, je suis persuadé que nous allons y arrivé, comme pour les différents contrat.
Cyrillius sourit tendrement a son épouse et l'enlace avant de l'embrasse avec amour.
Tu sais que je t'aime toi ?
Invité- Invité
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