L'usage des sceaux
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L'usage des sceaux
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- Rappels et précisions sur l'utilisation et la fabrication des scellés a écrit:
Portons à la connaissance de tous les rappels et précisions suivantes :
* Seuls peuvent prétendre à l'obtention d'un scellé les membres de la noblesse et les personnes non nobles dont la charge amène à sceller les actes héraldiques.
*Sont donc en droit de posséder et d'user de scellé :
- Les Nobles titrés
- Les prêtres ordonnés du clergé
- Les Maires
- Les Grands Officiers de France.
- Les hérauts non nobles
*Hormis pour les Grands Officiers de France, il n'existe pas de scellé de fonction.
* Les scellés provinciaux ainsi que ceux des ordres royaux reconnus sont considérés comme scellés personnels du grand feudataire ou grand maître en titre. Ces scellés ne sont pas nominatifs. Il est précisé qu'un régent ou intendant n'est pas feudataire en titre.
* Les scellés des mairies sont considérés comme scellés personnels du maire en titre. Ces scellés ne sont pas nominatifs.
* Un scellé est incessible et ne doit être utilisé que par son propriétaire. L'apposition d'un scellés engage la responsabilité pleine et entière de son propriétaire.
* L'utilisation d'un scellé sans l'accord de son propriétaire nécessite le vol de la matrice, et constitue une usurpation d'identité et de titre, même sans volonté de nuire au propriétaire.
* Seuls sont habilités à la fabrication de scellé les hérauts Sigillant et Estampes, ainsi que leurs poursuivants, sauf dérogation ponctuelle dument accordée par le Roy d'Armes, auquel cas les scellés devront tout de même être validés par les hérauts Sigillant et Estampes.
* Chaque scellé se verra apposé dans un registre tenu par les hérauts Sigillant et Estampes après sa ciselure pour garder un trace de celui-ci à la herauderie.
* Les scellés sont composés d'un type (signe) et d'une légende (texte)
* La matrice du scellé est fabriqué à partir soit des armes familiales (conseillé), soit des armes du ou des fiefs octroyés au moment de la demande, soit d'un signe de reconnaissance dument validé par les hérauts Estampes ou Sigillant.
* La matrice est de forme ogivale pour les propriétaires féminins ou membres ordonnés du clergé, elle est ronde pour les scellés de fonction, municipaux, provinciaux et pour les propriétaire masculin hors clergé ordonné.
* Hormis les scellés provinciaux, les scellés municipaux et les scellés des Grands Officiers et des Grands Maitres des Ordres Royaux reconnus, les scellés sont nominatifs. Le nom doit apparaitre dans la légende.
* La légende est en Latin ou en langue maternelle françoise ou locale. Elle peut aussi indiquer le cry ou la devise du propriétaire.
* Un scellé est attribué à vie, tant que le statut du propriétaire lui confère le droit d'en user. Ainsi il ne ne sera pas modifié lors d'un changement d'armes (nouvel octroi de fief par exemple). Ne sera toléré qu'une substitution des armes fieffales par les armes familiales.
* Les couleurs de cire utilisées lors de l'apposition du scellés n'ont pas de signification particulière.
Cependant la tradition (non obligatoire) voudrait que la cire verte soit utilisée pour des documents à vocation intemporelle, la cire Or soit utilisée pour les actes à portée administrative, la cire rouge soit utilisée pour la sphère de la correspondance privée.
Afin que nul ne conteste la validité et l'autorité du présent acte, adopté le vingt quatrième de novembre MCDLVI par le collège héraldique, apposons notre scellé.
Siaga Atal.
( renseignements trouvés sur le net via un forum extérieur de joueurs des RR)
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