Contrat mairie
Le Crépuscule du Bonheur :: Bienvenue chez nous! :: Les extèrieurs du domaine :: Le bureau de Ladyxena mairie de Foix
Page 1 sur 1
Contrat mairie
Contrat d'exclusivité
Contrat Blé
Contrat Maïs
- Spoiler:
- Nous, Xena_de_thoisy, maire de Foix, proposons un contrat a Dame/Sieur XXX afin de devenir le fournisseur exclusif en Légumes/Viande/Lait de notre ville, au prix de XXX écus H.T, plus XXX % de taxe, ce qui fait un prix de XXX écus T.T.C l'unité.
Le partenariat entre les deux parties prendra effet à la signature du dit contrat par le fournisseur, et nous même.
La mairie s'engage à redonner 1 écus sur l'impôt du champs de légumes à son propriétaire.
Le présent contrat prendra fin sur simple demande par courrier d'une des deux parties.
Fait : à Foix
Le : XXX 1461
Xena_de_thoisy, maire de Foix
Contrat Blé
- Spoiler:
- Nous, Xena_de_thoisy, maire de Foix, proposons un contrat a Dame/Sieur XXXafin de devenir le fournisseur en Blé de notre ville, au prix de 10 écus T.T.C l'unité. pour les bléiculteurs Boulanger, ou11.10 écus TTC pour les bléiculteurs non Boulanger.
La mairie rachètera 1 récolte sur XXX comme prévu lors des négociations.
Le partenariat entre les deux parties prendra effet à la signature du dit contrat par le fournisseur, et nous même.
La mairie s'engage à rembouser une partie des impôts du champs de maïs à son propriétaire.
Le présent contrat prendra fin sur simple demande par courrier d'une des deux parties.
Fait : à Foix
Le : XXX 1461
Xena_de_thoisy, maire de Foix
Contrat Maïs
- Spoiler:
- Nous, Xena_de_thoisy, maire de Foix, proposons un contrat a Dame/Sieur XXXafin de devenir le fournisseur en Maïs de notre ville, au prix de 3 écus T.T.C l'unité.
La mairie rachètera 1 récolte sur XXX comme prévu lors des négociations.
Le partenariat entre les deux parties prendra effet à la signature du dit contrat par le fournisseur, et nous même.
La mairie s'engage à rembourser une partie des impôts du champs de maïs à son propriétaire.
Le présent contrat prendra fin sur simple demande par courrier d'une des deux parties.
Fait : à Foix
Le : XXX 1461
Xena_de_thoisy, maire de Foix
Invité- Invité
Le Crépuscule du Bonheur :: Bienvenue chez nous! :: Les extèrieurs du domaine :: Le bureau de Ladyxena mairie de Foix
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|